TEXTES LÉGISLATIFS

  • CIRCULAIRE N°DGOS/RH1/2012/41 du 26 janvier 2012
  • relative aux stages des étudiants paramédicaux.
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  • CIRCULAIRE N°DGOS/RH1/2011/293 du 20 juillet 2011
  •  relative à la mise en œuvre du référentiel de formation infirmier. 
  • INSTRUCTION N°DGOS/RH1/2010/243 du 5 juillet 2010
  • relative aux modalités de mise en œuvre de la réforme LMD au sein des instituts de formation en soins infirmiers.
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  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DHOS/RH1/DGESIP/2009/208 du 9 JUILLET 2009
  • relative à la situation des étudiants inscrits dans les instituts de formation paramédicaux au regard du bénéfice des prestations des œuvres universitaires.
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  • CIRCULAIRE  INTERMINISTERIELLE N°DHOS/RH1/DGESIP/2009/202 du  9 juillet 2009
  • relative au conventionnement des instituts de formation en soins infirmiers (IFSI) avec l’université et la région dans le cadre de la mise en œuvre du processus Licence-Master-Doctorat (LMD).
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  • ARRÊTÉ DU 28 SEPTEMBRE 2001
  • modifiant l’arrêté du 23 mars 1992 modifié relatif au programme des études conduisant au diplôme d’Etat d’infirmier.
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